Marque expirée - Marque en non vigueur

SM
Monsieur SLIMANI Moustapha

Numéro de dépôt :
98731913
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2018

Présentation de la marque SM

Déposée le 30 avril 1998 par monsieur SLIMANI Moustapha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SM »

Le déposant est monsieur SLIMANI Moustapha domicilié(e) 26 rue Pasteur, La Gavotte,13170 LES PENNES MIRABEAU (dossier no 2371842) - 13170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me GRENIER Christelle domicilié(e) 36 rue Sainte,13001 MARSEILLE (dossier no 2371842) - 13001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SM est expirée depuis le 30 avril 2018.

SLIMANI Moustapha a également déposé les autres marques suivantes : SM , MS Moustapha Slimani - LA CONFIANCE EN PLUS ! , HALLAL 13 , ARILACE , ARILACE , ARILACE


Monsieur SLIMANI Moustapha - 26 rue Pasteur, La Gavotte,13170 LES PENNES MIRABEAU (dossier no 2371842) - 13170 - France


Me GRENIER Christelle - 36 rue Sainte,13001 MARSEILLE (dossier no 2371842) - 13001 - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2008 n°2371842 - Publication au BOPI 2008-04-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Viande Epices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.